Affichages : 8219

Conditions Générales d'Utilisation du site Art des annonces.

 

 


Pour les Visiteurs et utilisateurs du site:


Ce site a été crée dans le but de permettre à des artistes et artisans d'art de se présenter et d'exposer les images / photos représentant les œuvres qu'ils ont créées et ce dans des formats facilement utilisables par tous les utilisateurs d'Internet, amateurs particuliers ou professionnels de l'art, individus, sociétés ou institutions.

Nous demandons expressément aux artistes et artistes d'art auxquels nous accordons des pages et une galerie d’exposition sur ce site, de s'engager sur l’existence réelle, la véracité des informations, la qualité, la véracité du descriptif et l'entière propriété intellectuelle des œuvres exposées.

Néanmoins nous ne pouvons garantir que la visite de ce site sera d'une utilité pour vous permette de découvrir de nouveaux talents ou que les œuvres exposées et les présentations des artistes soient fidèles, nous ne saurions en aucun cas être tenus pour responsables des conséquences qui pourraient résulter des échanges commerciaux ou non que vous pourriez avoir avec l’un des artistes exposant sur ce site.

Les œuvres exposés sont la propriété des annonceurs ou des artistes exposants, en tant que visiteur vous acceptez de ne pas dupliquer, télécharger en vue de reproduire, modifier, vendre, distribuer, louer ou créer du contenu dérivé, en tout ou partie, les images des œuvres exposées sur ce site sans le consentement express de leurs propriétaires respectifs.

En visitant et en utilisant ce site de n'importe quelle manière, vous reconnaissez accepter ces conditions et si vous n'acceptez pas la totalité de ces conditions, nous vous suggérons de ne pas utiliser les informations contenues dans ce site web.

Les œuvres qui figurent dans ce site sont protégées par le droit d’auteur et il est strictement interdit de les reproduire.

 

Conditions générales d’abonnement à Art des annonces

 

Art des annonces est une association loi 1901. Parution au journal officiel avec le numéro d'annonce : 459 - Paru le : 17/11/2012. Identification R.N.A.: W302009924 No de parution: 2012004 dont le siège social est situé au 800, route d’Aubais – 30250 Sommières – France – Siret: 810 264 549 00017 - email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

I. Champ d’application

Les conditions générales d’abonnement régissent les avantages offerts par le site Art des annonces (www.artdesannonces.com) réservées aux abonnés, quel que soit l’abonnement souscrit (étudiant, spécifique, simple, soutien, bienfaiteur ou mécène).

Toutes les caractéristiques de l’abonnement, qu’il s’agisse des services proposés ou des contenus accessibles par ces abonnements sont visibles dans le menu du haut => dans la rubrique “Abonnement Art des annonces”. L’abonnement à Art des annonces vaut acceptation des conditions générales et conditionne l’accès et l’utilisation de nos services.

Ce contrat lie l’abonné à Art des annonces et régit les conditions et modalités dans lesquelles il peut accéder au service proposé. L’abonné reconnaît et accepte que tous les avantages acquis avec cet abonnement sont personnels et ne peuvent être vendus, donnés ou transférés à d’autres personnes.

II. Description des services proposés

L’abonnement à Art des annonces (www.artdesannonces.com) est valable un an à compter du paiement. Il permet d’avoir un accès permanent à tous les avantages offerts par le site et l'association.

Les avantages proposés évolus régulièrement, la dernière mise à jour se trouve sur la page relative à l'abonnement.

Des avantages supplémentaires seront proposés ultérieurement aux abonnés. Ils ne pourront pas faire l’objet d’une demande de paiement supplémentaire à l’abonné durant l’abonnement en cours et seront accessibles dès leur mise en ligne à tous les abonnés jusqu’à la fin de leur abonnement en cours sous la condition de respect des conditions contractuelles qui seront alors définies et devront être acceptées par l’abonné.

III. Tarifs et modalités de paiement

Le paiement s’effectue selon les tarifs et les modalités en vigueur au moment de la souscription de l’abonnement. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et les modalités de paiement proposées à tout moment.
Une modification éventuelle du tarif des abonnements est sans conséquence sur l’abonnement en cours.
Nos tarifs et les modalités de paiement proposés sont disponibles sur le site. Un abonnement n’est valable que pour un abonné. Un abonnement peut être offert à l’abonné par une tierce personne qui devra alors nous préciser le nom et le prénom de l’abonné, ainsi que son mail.

Les prix d’abonnement sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Tous les paiements doivent être faits en euros. Art des annonces se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans que cela ait d’effet pour les abonnés sur l’abonnement en cours.

Le paiement s’effectue soit par carte bancaire via le système sécurisé Paypal, soit par chèque, soit par virement.

Art des annonces n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement de Paypal ou d’autres systèmes de paiement.

L’abonnement ne deviendra définitif qu’après réception et validation du paiement complet correspondant. Après ce paiement complet, un email de confirmation sera adressé à l’abonné confirmant son abonnement.

Le règlement de l’abonnement vaut acceptation du présent contrat.

IV. Cession de contrat

L’abonné n’est pas autorisé à transférer son abonnement, sauf acceptation particulière de l’équipe Art des annonces.

V. Confidentialité des informations

Les fichiers de données personnelles utilisées par Art des annonces ont été déclarés à la Cnil, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Art des annonces s’engage à ce que toutes les informations recueillies sur l’abonné ne soient en aucun cas transmises à une société ou une institution extérieure. La participation à un forum rend cependant le nom de l’abonné visible aux autres abonnés, ce que l’abonné accepte sans réserves.

VI. Garantie – Responsabilités limitées

Art des annonces se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation. L’abonné se verra notifier ces modifications par mail.

L’abonné utilise les services de Art des annonces à ses risques et périls. Art des annonces étant un site internet, elle ne peut garantir que l’accès au site ne puisse être interrompu, notamment en cas de problèmes sur le réseau. En cas d’interruption du service Art des annonces fera tout ce qui est en son pouvoir pour rétablir le service le plus rapidement possible. L’obligation de Art des annonces par rapport à ses abonnés est une obligation de moyen.

Art des annonces propose dans ses contenus de nombreux liens hypertextes menant vers d’autres sites sur lesquels elle n’a évidemment aucun contrôle, et pour le contenu desquels elle n’assume aucune responsabilité. Nous procéderons au retrait des liens menant vers des sites à un contenu illicite si nous en sommes informés.

Art des annonces n’assume aucune responsabilité pour les propos tenus par les abonnés sur les forums. Ceux-ci se sont en effet engagés à respecter les conditions générales et ils sont publiés sous leur propre responsabilité.

Art des annonces n’effectue aucun contrôle ou modération a priori des propos tenus sur le forum sauf indication expresse de notre part. Elle se réserve le droit, sans que sa responsabilité soit engagée ou sans devoir verser une quelconque indemnisation à l’abonné, de supprimer tout propos qui lui semblerait illicite ou mettant en péril la sérénité d’un forum.
Compte tenu des textes en vigueur, Art des annonces a par ailleurs une obligation d’ôter des forums tout propos qui serait illicite au regard de la loi.

L’abonné s’engage à garantir Art des annonces contre toute conséquence d’une éventuelle action ou condamnation, et des frais afférents au traitement des demandes qui nous seraient adressées, si nous devions être mis en cause ou inquiété d’une quelconque façon du fait de l’un des contenus mis à disposition du public par l’abonné par l’intermédiaire d’un forum.

Art des annonces et aucune partie tierce participant à la fourniture du service ne seront tenus responsables en cas de défaillance ou de retard dans l’exécution de leurs obligations au titre des conditions générales, résultant de causes indépendantes de leur volonté, à l’inclusion et sans limitation aucune de cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d’obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d’atténuer les effets résultant des dites situations.
L’abonné est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutif au téléchargement de ce matériel ou à la consultation du site et il lui appartient donc de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site et/ou les informations et contenus.

Les conditions générales, tous les actes et opérations en vertu des présentes ainsi que les droits et obligations des parties aux présentes seront régis et interprétés conformément au droit français, et les parties se rallient à la juridiction de la France.

 


Pour les artistes exposants et/ou annonceurs :

 

Les informations, services et annonces du site Art des annonces peuvent être mis à jour sans la moindre notification.

Vous vous êtes engagés lors de votre demande d’inscription a fournir des informations réelles ainsi qu’à exposer les images des œuvres dont vous avez l’entière propriété intellectuelle, vous êtes dont entièrement responsable du contenu texte et images que vous placez sur notre site.

Vous acceptez notamment de ne pas exposer des textes ou images qui soient sans rapport avec le site, obscènes, pornographiques, scandaleux, xénophobes, racistes, violents ou qui violent les droits de la propriété intellectuelle.

Vous vous engagez à ne déposer sur notre site que des images et fichiers respectant les limites de dimension et de poids demandés et ne contenant pas de virus ou de code informatique, conçu pour limiter ou bloquer le fonctionnement de notre site et plus généralement de tout ordinateur, matériel ou logiciel.

Art des annonces ne prétend pas avoir le contrôle constant sur le contenu que vous placez sur son site, bien que nous nous réservions le droit de surveiller et de vous demander de supprimer du contenu qui d’après nous pourrait être en contradiction avec les règles ci-dessus édictées.

Ce contenu est votre propriété et sous votre responsabilité.

Le non-respect des conditions ci-dessus, peut vous contraindre à assumer la charge financière qui pourrait être demandée par un individu, une société ou une organisation qui se jugeraient lésés par vos publications.

Vous vous engagez à maintenir à jour l’adresse mail permettant de vous contacter. Art des annonces pourra à tout moment après vous en avoir avisé et à sa discrétion supprimer tout contenu qui violerait ces règles.

Afin de favoriser les ventes de vos oeuvres ou objets d'art, Art des annonces utilise les réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter et Google+. Certaines des annonces du site Art des annonces sont postées sur ces réseaux sociaux pour augmenter la visibilité du site et augmenter les chances de vente.

 


Modification des conditions et service

 

Nous informerons les artistes exposants des modifications importantes qui pourraient survenir sur les fonctions contenues dans notre site sur ces pages, par mail ou dans nos pages.
Pour toutes les prestations gratuites offertes sur Art des annonces nous nous réservons le droit de modifier, supprimer partiellement ou en totalité, individuellement ou pour tous les exposants les fonctions et services du site Art des annonces et ce sans qu’aucune indemnité d’aucune sorte ne puisse nous être réclamée.

 


Fonctionnement et garanties


Nous ne pouvons garantir que les contenus texte et images déposés sur notre site, seront toujours en sécurité et ne pouvons être tenus pour responsables en cas de copie, piratage, non-transmission des mails ou pertes de données.

Vous pouvez trouver dans nos pages ou sur les pages des exposants des informations, des publicités, et des liens externes vers d’autres sites ; si malgré notre vigilance, ces textes, liens ou ces publicités vous semblent aller à l’encontre de l’esprit des conditions ci-dessus ou enfreindre vos droits ou les règles de la propriété individuelle contactez-nous (lien "Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.").

L’Internet étant géré par des intervenants multiples réseau, hébergeurs, dépositaires de nom, navigateurs divers, nous ne pouvons garantir que ce site soit constamment disponible, exempt d’erreurs, sans dysfonctionnement et ce quel que soit votre réseau, votre navigateur ordinateur ou système d’exploitation utilisé, ni même que nous pourrons toujours corriger les dysfonctionnements qui pourraient nous être signalés sur telle ou telle machine, réseau, Os, ni que les informations seront toujours fiables.

Le site fonctionne avec un principe de "crédits" ce qui permet, entre autres de ne pas avoir à gérer plusieurs types de monnaies. Les crédits peuvent être transférés d'un compte à l'autre (par un administrateur du site) mais ne peuvent pas être remboursés.

 


Décharge de responsabilité

 

Art des annonces n'est tenu qu'a une simple obligation de moyens concernant les informations à disposition sur le site et bien que vérifiant la fiabilité des informations contenues nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs ou omissions ou utilisation des ces informations.

 

      • Les catégories suivantes sont ouvertes pour y afficher gratuitement des petites annonces : Peinture, Dessin & Gravure, Sculpture, Photographie d'art, Disques Vinyles anciens, Antiquités et Brocante, Collection, Horlogerie ancienne, Art vivant et Exposition.

      • Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.), qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par Art des annonces sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité (voir Mentions légales)

      • Seule la diffusion d'annonces proposant la vente ou l'échange de produits originaux est autorisée (Tableaux, Dessin & Gravure, Sculptures, Disques Vinyles anciens, Collection, Antiquités et Brocante, Horlogerie ancienne…).
        Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.

      • Les annonces doivent être rédigées en français (obligation légale imposée par la loi n°94-345 du 4 août 1994). Lorsqu'un terme étranger ne peut trouver son équivalent en français, il doit être circonscrit d'une manière assez précise pour ne pas induire en erreur l'utilisateur du site.

      • L'annonce d'un bien à vendre doit être déposée dans la région où le bien est localisé.

      • Dans le cas d'une insertion de photo, celle-ci doit représenter le bien à vendre et ne peut être utilisée pour illustrer plusieurs annonces. A l'exception des catégories d'annonces Expositions et Concerts, il n'est pas permis d'insérer un logo comme photographie jointe à une annonce.

      • Le texte de l'annonce doit impérativement décrire le produit, le bien, l'objet de l'annonce. Les annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux produits à vendre dans notre magasin» ne sont pas acceptées. De plus, il n'est pas permis de faire la promotion d'un service en dehors de la catégorie Concerts et Expositions.

      • Les échanges sont autorisés sur le site. Cependant, il n'est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange.

      • Il est interdit :
        • de proposer plusieurs biens dans le texte d'une même annonce
        • d'insérer une même annonce dans plusieurs Régions ou dans plusieurs catégories
        • d'insérer des mots-clés dans le texte de l'annonce. Seul le texte décrivant le bien est autorisé
        • de mentionner dans le titre et la description de l'annonce un lien pointant vers un autre site internet
        • de déposer une annonce faisant appel aux dons privés ou à but humanitaire
        • de déposer un avis de recherche de personne
        • de déposer une annonce à caractère publicitaire, toute profession confondue
      • Il est obligatoire :
        • de supprimer une annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien ou objet.
        • de renseigner dans le formulaire de dépôt le champ de l'adresse e-mail et de compléter le formulaire par votre numéro de téléphone
      • En tant qu'utilisateur du service Art des annonces, vous devez vous assurer que le bien que vous cherchez à vendre ou à acheter est un produit autorisé sur le site. Nous vous invitons à prendre connaissance de la liste thématique ci-dessous des produits interdits sur le site :

        • tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites

        • cosmétique, médicament et parapharmacie

        • armes à feu, explosifs, pièges de chasse

        • contenu réservé aux Adultes

        • espèces végétales et animales protégées

        • Le site Art des annonces est réservé aux annonces portant sur les œuvres d'art et objets anciens.


Règles particulières de diffusion

 

Peinture:
  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.
  • Peuvent être insérés dans cette catégorie les annonces portant sur la peinture, la peinture sur verre, collage assemblage peinture découpage, tableaux tissés, tissus modelés, pastel.

  • Les échanges de tableaux sont acceptés. Cependant il n'est pas possible de lister plus de 5 (cinq) tableaux différents qui pourraient servir de base à un échange.

 

Dessin & gravure:
  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.

  • Sont à déposer dans cette catégorie les dessins, gravure, graphisme, illustration.

  • Les échanges dans cette catégorie sont acceptés. Cependant il n'est pas possible de lister plus de 5 (cinq) Dessins différents qui pourraient servir de base à un échange.

 

Sculpture:
  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.
  • Peuvent être déposés les annonces portant sur la sculpture, la céramique, la mosaïque, plaque gravée, verre, vitrail, fusing.

  • Les échanges dans cette catégorie sont acceptés. Cependant il n'est pas possible de lister plus de 5 (cinq) œuvres différentes qui pourraient servir de base à un échange.

 

Photographie d'art:
  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.
  • Seules les photographies d'art sont acceptées.

  • Les échanges dans cette catégorie sont acceptés. Cependant il n'est pas possible de lister plus de 5 (cinq) photos d'art différentes qui pourraient servir de base à un échange.

 

Disques Vinyles anciens:

  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.

  • Sont à déposer dans cette catégorie les Disques Vinyles anciens en 45 tours, 33 tours ou 78 tours, à l'exclusion de tout disque récent.

  • Les disques doivent être en très bon état, propres, sans rayure et avec leur pochette d'origine.

Expositions:
  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.
  • Seules les annonces d'expositions en rapport avec les thèmes de ce site seront acceptées.
Art vivant:

  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 5 annonces en ligne simultanément.

  • Peuvent y être déposés les annonces d'animations et spectacles de rue, spectacles sur scène, groupe de musique et de chant, chanson, chanson et théâtre, théâtre mime et burlesque,théâtre évènementiel, spectacle pour enfants.

  • Les annonces de billetterie ne sont pas acceptées sur ce site.

Antiquités et Brocante:

  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.

  • Peuvent y être déposés les annonces de tout objet ancien ou brocante

Collection:

  • Les annonces pouvant être déposées dans cette catégorie doivent remplir 2 conditions :

    • elles doivent porter sur la vente ou l'achat d'un bien ou d'un ensemble de bien de collection uniquement.

    • elles ne peuvent être déposées dans aucune autre catégorie du site, autrement dit, il n'existe pas de catégorie correspondant au type de bien vendu ou recherché

    Par exemple : une carte postale de collection est à déposer dans cette catégorie, en revanche un tableau de collection est à déposer dans la catégorie Peinture et un Disque vinyle de collection est à déposer dans la catégorie Disques Vinyles anciens

Horlogerie Ancienne:

  • Dans cette catégorie, les particuliers peuvent disposer d'un maximum de 15 annonces en ligne simultanément.

  • Peuvent y être déposés les annonces de toute montre ancienne, horloge ancienne et matériel ancien associé.

 

Autres catégories: de même que ci-dessus.

 

Protection de la vie privée

À l’occasion de la création d’un compte, et durant l’utilisation du service, l’Utilisateur fournira des données (personnelles) à Art des annoncesi. Ces données (personnelles) seront enregistrées et traitées conformément à la ​politique de protection de la vie privée d'Art des annonces.
Sur le site Art des annonces, aucune donnée dite sensible n’est demandée, et donc stockée (pas de N° de carte de crédit, de date de naissance ...). Seuls les prénoms, noms, adresses email et pour la facturation, les adresses postales sont dans la base de données du site. Les mots de passe sont cryptés sur ce site.